Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CAMBIS
DOMAINE DE CAMBIS, SCEA DOMAINE DE CAMBIS
Mme. ANNICK PEROLARI

Numéro de dépôt :
4046828
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOMAINE DE CAMBIS de DOMAINE DE CAMBIS

Présentation de la marque DOMAINE DE CAMBIS

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par DOMAINE DE CAMBISTODO et madame ANNICK PEROLARI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE CAMBIS »

Les déposants sont DOMAINE DE CAMBISTODO domicilié(e) 2 AVENUE DES MIMOSAS - 34820 - BERLOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et madame ANNICK PEROLARI domicilié(e) 2 AVENUE DES MIMOSAS - 34360 - BERLOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE CAMBIS domicilié(e) 2 AVENUE DES MIMOSAS - 34820 - BERLOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DE CAMBIS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Amaussano


DOMAINE DE CAMBIS, SCEA DOMAINE DE CAMBIS - 2 AVENUE DES MIMOSAS - 34820 - BERLOU - France - SIREN 4

Mme. ANNICK PEROLARI - 2 AVENUE DES MIMOSAS - 34360 - BERLOU - France


DOMAINE DE CAMBIS - 2 AVENUE DES MIMOSAS - 34820 - BERLOU - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677694 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.